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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVAL
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… à la ligne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

… à la ligne
LAVAL, S.A.S

Numéro de dépôt :
4200631
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2025
… à la ligne de LAVAL

Présentation de la marque … à la ligne

Déposée le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « … à la ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVAL domicilié(e) Zone Artisanale - 37310 - CHEDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 206 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVAL, S.A.S, Mle LE GAC Morgane domicilié(e) 5 rue Réaumur - 75003 - PARIS - France.

La marque … à la ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque … à la ligne arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : OPTINEO UN AUTRE REGARD , Noir sur Blanc


LAVAL, S.A.S - Zone Artisanale - 37310 - CHEDIGNY - France - SIREN 572206977


LAVAL, S.A.S, Mle LE GAC Morgane - 5 rue Réaumur - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux argent 925/1000 rhodié, argent 925/1000 doré et argent 925/1000 doré rosé avec des oxydes de zirconium.